Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CONCOURS INTERNATIONAL D'ART DU POTAGER
DUVERGER Alain, Yves, Maurice

Numéro de dépôt :
3144573
Date de dépôt :
30/01/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
30/01/2012
CONCOURS INTERNATIONAL D\'ART DU POTAGER de DUVERGER Alain

Présentation de la marque CONCOURS INTERNATIONAL D'ART DU POTAGER

Déposée le 30 janvier 2002 par DUVERGER Alain auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CONCOURS INTERNATIONAL D'ART DU POTAGER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-10 du 8 mars 2002.

Le déposant est DUVERGER Alain, Yves, Maurice domicilié(e) 84, Bd Malesherbes,75008 Paris - 75008 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DUVERGER Alain domicilié(e) 84, Bd Malesherbes,75008 Paris - 75008 - France.

La marque CONCOURS INTERNATIONAL D'ART DU POTAGER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3144573.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CONCOURS INTERNATIONAL D'ART DU POTAGER est expirée depuis le 30 janvier 2012.


DUVERGER Alain, Yves, Maurice - 84, Bd Malesherbes,75008 Paris - 75008 - France


DUVERGER Alain - 84, Bd Malesherbes,75008 Paris - 75008 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-27

Publication - Publication le 8 mars 2002 au BOPI 2002-10

Organisation de concours artistique avec remise de prix trophée documentation

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.